Contractualisation
Conseil Départemental de Corse du Sud - 2015

Assister le département dans la procédure de passation des marchés de transport scolaire

Contexte et objectifs

Le Plan départemental des transports scolaires sur la période 2015-2019, regroupe 163 circuits, faisant l’objet de 132 lots transportant quotidiennement 3500 élèves.
Ces services dédiés au transport scolaire s’effectuent dans le cadre de marchés à bons de commande indépendamment du transport régulier de voyageurs.
Une des particularités du département de la Corse du Sud réside dans la diversité des prestataires de transport en charge de ses transports scolaires, avec la présence notable d’entreprises familiales indépendantes.
Le budget départemental affecté à ces transports représente environ 8,5 M€ par an.
Dans un contexte budgétaire de plus en plus difficile, la mission d’AMO avait pour principal objectif de mettre en œuvre le Plan départemental des transports scolaires dans les conditions économiquement et techniquement les plus avantageuses.

Démarche et méthode

La forte évolution des prix pour un certain nombre d’offre a amené le Département à déclarer infructueux 120 offres et à engager des négociations avec les candidats pouvant être réalisés en 3 étapes successives.
Pour tenir compte des délais extrêmement contraints, nous avons fait le choix d’associer des outils techniques performants et une forte présence sur place, mobilisant :

  • 5 consultants sur 6 jours (Experts transports, et financier) pour l’analyse candidatures puis des 180 offres.
  • 2 consultants su 4 jours pour négocier, sur place avec les candidats dans le cadre de l’infructuosité de 120 offres.
    Le travail a été réalisé en mode coopératif, et en intégrant en continu les contributions des services techniques du Conseil Général.
    La base de données reprenant les éléments financiers et techniques du cadre de réponse des candidats a permis de sortir rapidement les états récapitulatifs aux différentes étapes des négociations.

Résultats

La baisse obtenue lors des négociations, représentant 260 000 € par an.

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